Denis Bosquet

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Mail: denis.bosquet@struyven-law.be

Biography

Denis BOSQUET est inscrit au barreau de Bruxelles depuis 1984.

Domaines D’Intervention

Spécialisé en droit pénal et procédure pénale, droit pénal des affaires et droit pénal financier.

Langues

Denis travaille principalement en français. Il possède également une connaissance approfondie de l’italien, a de très bonnes notions d’anglais et d’espagnol et une bonne connaissance passive du néerlandais.

Titulaire de plusieurs groupes d’avocats stagiaires suivant le cours d’aptitude à la profession d’avocat pour la « Pratique judiciaire du Droit pénal ».
Membre de la commission des questions pénales auprès de l’Ordre français des avocats du barreau de Bruxelles (avocat.be).
Membre du groupe « suivi legislative » de l’OBFG (avocat.be).
Membre de l’Observatoire International des Prisons – section Belge.

Président de la Commission de Surveillance de la prison de Forest-Berkendael.
Assistant chargé d’exercices à l’Université Libre de Bruxelles en droit pénal et procedure jusqu’en 2004.
Ancien membre du comité scientifique de la collection « pratique du Droit » aux éditions Kluwer jusqu’en 1997.
Ancien membre de la Commission de Probation près du Ministère de la Justice de Bruxelles.
Ancien membre du conseil Supérieur de la Justice de 2008 à 2012 (commission avis et enquête).

Education

Université Libre de Bruxelles

Licence en droit

Publications

« Le Polygraphe », Actualités de Droit pénal et de Procédure pénale, éditions de Jeune Barreau de Bruxelles, 171-186.

« La renonciation au meurtre: une limite essentielle au système de l’imputation automatique du meurtre à tous les participants au vol » (art. 475 C. pén.), Revue de Droit pénal et de Criminologie, 2002.

Rédacteur de l’éditorial concernant le droit pénal dans la revue IDJ de 1993 à 1996.

Rédaction de plusieurs articles dans le Journal des Juristes, éditions Kluwer et notamment à propos de la loi du 8 août 1997 sur le casier judiciaire central ainsi que sur la loi du 7 juillet 2002 sur les témoins menacés.

Réactualisation des syllabus de procédure pénale des cours CAPA.

« De l’usage du polygraphe dans les enquêtes pénales », JT 2004, 480.

Essai de synthèse des principaux apports de la loi Franchimont du point de vue des droits de la défense in « Le point sur les procédures », CUP, mars 2000.

« Le point sur la récente réforme de la procedure pénale et de la cour d’assises », Réflexions sur la mise en pratique de cette réforme in « Actualités de droit pénal », CUP, volume 128, 187.

Colloques - Journées D'études

Orateur à une journée d’étude organisée par l’Ecole supérieure de Santé publique de l’ULB (4 avril 1995) sur le thème « Les jeunes et la ville ».

Participation en qualité d’orateur au colloque A.I.J.A. sur la corruption (17 et 18 octobre 1997).

Orateur à la journée d’études Sky Room: « Pénalisation de la vie des affaires et la loi Franchimont », 9 décembre 1998.

Orateur au colloque du Jeune Barreau de Bruxelles du 8 mai 2001, « Actualités de droit pénal et de procédure pénale ».

Mars 2002 à mars 2010: participation à la formation des juges d’instruction sous légide du Ministère de la Justice belge.

Octobre, novembre 2003: membre d’un groupe d’étude sur la réforme du code d’instruction criminelle sous légide de l’Ordre français et germanophone des barreaux belges.

Présidence du colloque en droit pénal et procédure pénale – Jeune Barreau de Bruxelles en mars 2006.

Orateur à la conférence « Terrorisme – droit des victimes » organisé par la Croix-Rouge le 1er mars 2006.

Conférencier au Cercle du Libre examen sur les méthodes particulières de recherche et la loi anti-terrorisme du 23 novembre 2006.

Participation à l’émission « Opinion publique » de la RTBF sur les méthodes particulières de recherche en janvier 2007.

Orateur et participant à la formation « Langage judiciaire et argumentation » sous l’égide de SPF 2006-2007-2008-2009-2010-2011-2012.

Membre d’un groupe de travail au colloque « Des nouvelles prisons et après? », ULB, 15 mars 2014.